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TÉLÉCHARGER LE CCAG-PI 2009 AU FORMAT WORD GRATUITEMENT

Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. CCAG applicable aux travaux. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé:

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 29.25 MBytes

Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

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Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

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Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Ce document est utilisé par défaut.

Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Pensez donc à le télécharger.

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Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG travaux. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

Notice du Ccag-pii fournitures courantes et prestations de services. CCAG applicable aux marchés publics industriels.

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Questions / Réponses

Notice du CCAG marchés publics industriels. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet ccagpi proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

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Le CCAG PI | Ordre des architectes

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